ARRÊTÉ N°ADM_2023_03

ARRÊTE PORTANT RETRAIT DE DÉLÉGATIONS ET DE SIGNATURE A M.GONZALEZ MARC, 1ER ADJOINT

Arrêté

ARRÊTÉ N°ADM_2023_04

ARRÊTÉ DE REPRISE DE SÉPULTURES EN TERRAIN
COMMUNE CIMETIÈRE DE GIGEAN
LOT A & LOT C

Arrêté

ARRÊTÉ N°ADM_2023_05

ARRETE PORTANT DELEGATION DANS LES FONCTIONS D’OFFICIER D’ETAT CIVIL

Arrêté

ARRÊTÉ N°ADM_2023_06

DELEGATION TEMPORAIRE ACCORDEE POUR LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE

Arrêté

ARRÊTÉ N°ADM_2023_07

ARRETE PORTANT AUTORISATION DE POURSUITES A TITRE PERMANENT POUR LE
RECOUVREMENT DES PRODUITS AU BENEFICE DU COMPTABLE DU SERVICE DE
GESTION COMPTABLE LITTORAL

Arrêté

ARRÊTÉ N°ADM_2022_01_RCSC

ARRÊTE PORTANT INSTITUTION DE LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE
 

Arrêté

ARRÊTÉ N°ADM_2022_02_SAS

PORTANT RÈGLEMENT POUR L'ACCÈS ET L'UTILISATION DU STADE ALDO SEGRE

 

Arrêté

ARRÊTÉ N°ADM_2022_03

ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX - MISE À JOUR

 

Arrêté

ARRÊTÉ N°ADM_2021_03

ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX

Arrêté

ARRÊTÉ N°ADM_2021_04

ARRÊTÉ MUNICIPAL ACCÈS AU STADE ALDO SEGRE

Arrêté

ARRÊTÉ N°ADM_2021_06

ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT RÈGLEMENT POUR L'ACCÈS ET L'UTILISATION DU STADE ALDO SEGRE

Arrêté

ARRÊTÉ N°ADM_2021_07

ARRÊTÉ MUNICIPAL COMMISSIONNEMENT DE M. XAVIER GINER ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL 1ʳᵉ CLASSE

Arrêté

ARRÊTÉ N°ADM_2021_08

ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION TEMPORAIRE DANS LES FONCTIONS D'OFFICIER DE L'ÉTAT CIVIL POUR UN CONSEILLER MUNICIPAL (CÉLÉBRATION D'UN MARIAGE)

Arrêté

ARRÊTÉ N°ADM_2021_09

ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT DÉLÉGATION DANS LES FONCTIONS D'ÉTAT CIVIL A MME FAUSTINE LEVRAT

Arrêté

ARRÊTÉ N°ADM_2021_10

ARRETE D’HOSPITALISATION D’OFFICE D’URGENCE

Arrêté
Pièce